Déposée le 12 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) BIORGANON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MELAXOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-08 du 25 février 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIORGANON domicilié(e) 5, rue des Granges - 1204 - GENEVE - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque MELAXOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501149.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIORGANON S.A., Société anonyme de droit suisse - 5, rue des Granges - 1204 - GENEVE - Suisse
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Inscription le 17 mars 1997 - Concession de licence n°234354 - Publication au BOPI 1997-03-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-25
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2003 n°2254547 - Publication au BOPI 2003-12-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-18
Inscription le 29 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°345364 - Publication au BOPI 2002-04-29
Inscription le 30 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°494399 - Publication au BOPI 2009-03-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-22
Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08
Inscription le 15 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514824 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-15
Inscription le 16 mars 2010 - Concession de licence n°519161 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2013 n°2543921 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-11-15
. Produits pharmaceutiques vétérinaires et hygièniques Substances diététiques à usage médical . Gelées, confitures, compotes à usage alimentaire ou à usage diététique . Sucres, miel, sirop de mélasse à usage alimentaire ou à usage diététique
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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